9.3.3.72–9.3.3.73 (Réservés)

9.3.3.74 Interdiction de fumer, de feu et de lumière non protégée

9.3.3.74.1 Les panneaux interdisant de fumer conformément au 8.3.4 doivent être très lisibles de part et d’autre du bateau.

9.3.3.74.2 Les panneaux indiquant les cas dans lesquels l’interdiction s’applique doivent être apposés près de l’entrée des espaces où il n’est pas toujours interdit de fumer ou d’utiliser du feu ou une lumière non protégée.

9.3.3.74.3 Dans les logements et dans la timonerie, des cendriers doivent être installés à proximité de chaque sortie.

9.3.3.75–9.3.3.91 (Réservés)

9.3.3.92 A bord des bateaux-citernes visés au 9.3.3.11.7, les locaux dont les accès ou sorties sont immergés en totalité ou en partie en cas d’avarie doivent être munis d’une issue de secours située à 0,10m au moins au-dessus de la ligne de flottaison après l’avarie. Cette prescription ne s’applique pas aux coquerons avant et arrière.

9.3.3.93–9.3.3.99 (Réservés)

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